Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXELLENCE DE BUZET
Numéro de dépôt :
1403931
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/1997
Présentation de la marque EXELLENCE DE BUZET
Déposée le 15 avril 1987 par MIOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXELLENCE DE BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXELLENCE DE BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELLENCE DE BUZET est expirée depuis le 15 avril 1997.
MIOT Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38